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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE
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“ LE PETIT CAVEAU ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LE PETIT CAVEAU ”
“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3306235
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
“ LE PETIT CAVEAU ” de LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE

Présentation de la marque “ LE PETIT CAVEAU ”

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE PETIT CAVEAU ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE domicilié(e) dont le siège est 23 Place de la République,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 224 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque “ LE PETIT CAVEAU ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE PETIT CAVEAU ” est expirée depuis le 30 juillet 2014.

LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : “ LES CHANSONNIERS DU CAVEAU ” , “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” , “ CHICHI POTTER ” , “ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ” , “ LE NOUVEAU CAVEAU ” , “ LES TOURNEES DU CAVEAU ”


“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” Société Anonyme - dont le siège est 23 Place de la République,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 784224388


CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats - 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 9 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569422 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-09

Représentation et exploitation de théâtres – organisation de tous types de sepctacles, de tournées théâtrales – organisation de colloques, congrès – production d'émissions radiophoniques et télévisuelles – réservation de places de spectacles – production et distribution de films sur bandes vidéos et d'enregistrements sonores – publication de livres – production de films. Buvettes, bars, brassreries, restaurants, salons de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.